Délibérations

Les délibérations du Conseil municipal sont publiées conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales.

Vous pouvez consulter ci-dessous l'ensemble des délibérations classées par date de séance. Les documents sont disponibles au format PDF.

2026

29 Juin 2026

• 2026-044 - DESIGNATION D'UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA CLECT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES LES BALCONS DU DAUPHINE
• 2026-045 - DELIBERATION PORTANT CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT - ADJOINT ADMINISTRATIF POLYVALENT
• 2026-046 - DELIBERATION PONCTUELLE PORTANT CRÉATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT
• 2026-047 - APPROBATION DU REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES (CANTINE ET GARDERIE) 2026-2027
• 2026-048 - SUBVENTION A LA COOPERATIVE SCOLAIRE DE L'ECOLE POUR L'ORGANISATION D'UNE CLASSE DECOUVERTE
• 2026-049 - TARIFS DES CAVURNES - CIMETIERE
• 2026-050 - DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET PRINCIPAL 2026 Ouverture de crédits au chapitre 23 (Investissement dépenses)

8 Juin 2026

• 2026-032 - MISE EN PLACE DU RIFSEEP
• 2026-033 - PARTICIPATION FINANCIERE CMS
• 2026-034 - CONVENTION DE PRISE EN CHARGE DE LA FAUNE SAUVAGE EN DÉTRESSE
• 2026-035 - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ÉLECTORALES
• 2026-036 - ACQUISITION D'UN VÉHICULE COMMUNAL
• 2026-037 - DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE
• 2026-038 - CRÉATION D' EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIÉ A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITÉ
• 2026-039 - RÉVISION DU TARIF DES REPAS DE CANTINE
• 2026-040 - RÉVISION DES TARIFS DE LOCATION DES SALLES COMMUNALES
• 2026-041 - ACQUISITION ET INSTALLATION DE CAVURNES ET D'UN CAVEAU PROVISOIRE
• 2026-042 - ÉTAT D'ASSIETTE DES COUPES POUR L'ANNÉE 2027
• 2026-043 - DÉLIBÉRATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS DE REMPLACEMENT

20 Avril 2026

• 2026-024 - AFFECTATION DU RESULTAT
• 2026-024-1 - VOTE DE TAUX DE TAXES DIRECTS LOCALES POUR L'ANNÉ 2026
• 2026-026 -  AUTORISATION DE FONGIBILITÉ DES CREDITS
• 2026-027 - VALIDATION DES DEVIS - GESTION DES EAUX PLUVIALES DU TERRAIN MULTISPORTS
• 2026-028 - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT CLI DU BUGEY
• 2026-029 - APPEL A PROJET - RENOVATION ENERGETIQUE DE L'ECOLE PRIMAIRE
• 2026-030 - DESIGNATION DES DELEGUES AUX SYNDICATS COMMUNAUTAIRES

8 Avril 2026

• 2026-012 - DISSOLUTION DU CCAS AU 31 DECEMBRE 2025
• 2026-013 - FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES DU CCAS ET DESIGNATION
• 2026-014 - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA CCID
• 2026-015 - DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE
• 2026-016 - DESIGNATION DU CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS
• 2026-017 - DESIGNATION DU REFERENT AMBROISIE
• 2026-018 - CONVENTION RELATIVES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE RESEAU DAIDES SPECIALISEES AUX ELEVES EN DIFFICULTE
• 2026-019 - DESIGNATION DES DELEGUES DU SYNDICAT DU GYMNASE DE MONTALIEU VERCIEU
• 2026-020 - ACQUISITION DE PARCELLES - CONSORTS MEGAS
• 2026-021 - APPEL A PROJET - GESTION DES EAUX PLUVIALES DU TERRAIN MULTISPORTS
• 2026-022 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA SEMCODA
• 2026-031 - DISSOLUTION DU CCAS AU 31 DECEMBRE 2026

25 Mars 2026

• 2026-005 - DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE
• 2026-006 - INDEMNITE DE FONCTION DU MAIRE, ADJOINTS ET CONSEILLERS DÉLÉGUÉS
• 2026-007 - AVENANT CONVENTION TRANSMISSION ELECTRONIQUE DES ACTES - CHANGEMENT OPERATEUR
• 2026-008 - DESIGNATION DES DELEGUES TE38
• 2026-009 - NOMINATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES
• 2026-010 - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DAPPEL DOFFRES
• 2026-011 - DESIGNATION DUN REPRESENTANT A LEPAGE DE LA BOURBRE